Le règlement du forum

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Le règlement du forum

Message par Admin le Mer 14 Mar - 14:52

Règlement du forum:

Bien que les administrateurs et les modérateurs ce forum essaient de garder tous les messages répréhensibles hors de ce forum, il nous est impossible de passer en revue tous les messages.

Les propriétaires de ce forum se réservent le droit de supprimer, modifier ou fermer tout sujet pour quelque raison que se soit. L'inscription à ce forum est gratuite ! Nous insistons sur le fait que vous devez respecter les règles détaillées ci-dessous.

L'intégralité de ce forum, images et textes, ne sont pas libres d'utilisation.

Ces règles peuvent être modifiées à tout moment, à la discrétion de l'administrateur.


N°1: Tout nouvel inscrit sur ce forum dispose d'un délai de 8 jours pour se présenter dans la rubrique réservée à cet effet. Au-delà de ce délai, le compte sera automatiquement supprimé. Les doubles comptes (utilisation de deux comptes par la même personne) ne sont pas acceptés.

N°2: Les personnes inscrites sur ce forum assument la responsabilité pleine et entière de leurs messages, tant au niveau civil, qu'administratif ou pénal. Tous les messages expriment les opinions de leur auteur. De ce fait, le forum ainsi que l'association déclinent toute responsabilité quant au contenu des messages des utilisateurs.

N°3: Il est interdit d'écrire des messages obscènes, vulgaires, sexuellement orientés, détestables, menaçants ou violant toute autre loi. Toute personne ayant des propos à caractère injurieux, sexuel, diffamatoire, religieux, politique, raciste ou violent se verra bannie de ce forum.

N°4: Politesse et courtoisie sont obligatoires sur ce forum. Il est demandé à chaque inscrit de rester correct et de garder son sang froid. Les propos grossiers et injurieux ne seront pas tolérés.

N°5: Les sujets postés ou les réponses aux sujets doivent être rédigés dans un français lisible et correct. Ceci est un forum, n'utilisez pas le langage SMS. Il en va de même pour les messages chat, soumis aux mêmes règles que le forum.

N°6: Afin d'éviter tout problème d'ordre privé, il est déconseillé de laisser ses coordonnées personnelles sur les sujets du forum.

N°7: Avant d'utiliser des textes et/ou images de ce forum, avant d'utiliser des textes et/ou images provenant d'internet, demandez l'accord de l'auteur. Il est interdit de transmettre une annonce d'un autre site, d'un journal ou autre, sans demander l'autorisation de l'auteur.

N°8: Tout message comportant des accusations non fondées et non vérifiées, et pouvant porter atteinte aux personnes, sera directement modifié ou supprimé selon les cas.

N°9: Il est également demandé de ne pas critiquer négativement et publiquement les associations. Si vous avez un problème avec une association ou un autre organisme, vous pouvez le régler avec les principaux intéressés par mail ou message privé.

N°10: Il est demandé de ne pas parler péjorativement et publiquement d'une marque, d'une société ou tout autre organisme en citant le nom ou la marque de celui-ci.

N°11: Il est interdit de se servir de ce forum pour proposer ou rechercher des offres de saillies. Il est également interdit de rechercher à adopter un animal afin de faire de la reproduction. Si tel était le cas, il s'agira d'un motif de bannissement et/ou de suppression immédiate du compte de l'auteur.

N°12: Il est totalement interdit de se servir de ce forum pour vendre des animaux. Cependant, une interdiction sur la vente ne veut pas dire une absolue gratuité des animaux proposés à l'adoption. Les adoptions contre remboursement des frais vétérinaires sont autorisées.

Nous vous rappelons que ce forum est un site de sauvetages. Nous ne tenons absolument pas à promouvoir la reproduction et la vente.

N°13: Dans le cas où un membre est inscrit uniquement dans le but de poster ses publicités, ce dernier se verra banni et ses annonces seront effacées.

N°14: Il vous sera demandé d'éviter les interventions inutiles dans les annonces, afin de garder une lisibilité optimale de ces dernières. Il est important que les messages d'annonces restent clairs afin que les infos et actualités concernant l'animal puissent être facilement accessibles et visibles par tous. Les messages de ce type seront supprimés et les membres pourront être sanctionnés.

Rappel :

Article L214-8 du Code rural
V.-Toute publication d'une offre de cession de chats ou de chiens, quel que soit le support utilisé, doit mentionner le numéro d'identification prévu à l'article L. 324-11-2 du code du travail ou, si son auteur n'est pas soumis au respect des formalités prévues à l'article L. 324-10 du même code, mentionner soit le numéro d'identification de chaque animal, soit le numéro d'identification de la femelle ayant donné naissance aux animaux, ainsi que le nombre d'animaux de la portée.



Une inscription signifie automatiquement l'acceptation des termes de ce règlement.

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Date d'inscription : 24/01/2012

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